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26/06/2014

Douane : passage obligé

Si la libre circulation des biens entre pays européens a simplifié certaines procédures de dédouanement, elles demeurent néanmoins pointues et nécessitent une véritable expertise, assortie souvent de certifications et autres agréments. Commissionnaire en douane, Heppner propose une gestion rapide et efficace du dédouanement des marchandises, à l’import comme à l’export.

Plus de 300 passages en douane chaque jour, c’est ce que traite Heppner avec les autorités douanières pour le compte de ses clients. Véritable expertise, le métier de commissionnaire en douane mobilise une quarantaine de déclarants au sein du groupe, répartie sur 20 agences. Code des douanes, nomenclature, évolution réglementaire… la maîtrise des connaissances à la fois vastes et pointues est indispensable pour conseiller selon les spécificités de chaque produit et de chaque pays et produire les documents légaux.
Au-delà du traitement des opérations douanières, à l’import comme à l’export, les services douane d’Heppner recouvrent d’autres facettes : déclaration d’échanges de biens, gestion d’entreposage sous douane, mais aussi des procédures de dédouanement à domicile…
Au centre du métier ? La déclaration auprès des autorités douanières qui permet, notamment, de liquider le montant des droits et taxes, déterminé selon la nature des produits et le pays exportateur (ou importateur). Pour simplifier l’opération, Heppner, en sa qualité de commissionnaire en douane, est habilité à avancer, pour le compte de ses clients, droits de douane et autres taxes (TVA et taxes parafiscales) à l’import. Notons que toutes les déclarations se font par voie électronique sur Delta. Ce système, rapide et en efficace, n’évite évidemment pas la phase primordiale de vérification avant validation de la déclaration. À titre d’exemple, sur les 65 500 dossiers présentés aux autorités par Heppner en 2013, le taux de service est de… 99,94 %.

Agréments et autres autorisations spécifiques
Quels que soient les flux, entrants ou sortants, certaines procédures de dédouanement nécessitent des agréments spécifiques. C’est, par exemple, le cas pour les psychotropes, pour lesquels l’agence Heppner de Roissy a reçu une autorisation en avril, au même titre que celle de Strasbourg depuis 2001. Autre agrément : Gamma, qui permet au groupe, depuis 2013, de prendre en charge alcools, vins et produits énergétiques. Ces marchandises sont soumises aux droits d’accises, autrement dit à des impôts directement perçus sur la consommation de ces produits, et parfois sur leur commerce. Enfin, fin 2013, le groupe a été le premier transporteur (après acceptation des autorités douanières) à mettre en place en France une PDU sur le sucre (soumis à des restrictions dans le cadre de la politique agricole commune), donnant ainsi l’opportunité à l’un de ses clients de capter un marché à l’étranger. En clair, une PDU (ou procédure de domiciliation unique) permet de centraliser auprès d’un seul bureau les déclarations de dédouanement des différents sites d’une même entreprise. Un système sur mesure qui participe, là aussi, de gagner en temps et en efficacité.

Reconnaissance européenne et transatlantique
Le statut d’Opérateur Économique Agréé Global (simplification douanière et sécurité sûreté), a été attribué à Heppner en 2009 et renouvelé en 2012. Le groupe fut l’un des premiers à l’obtenir, reconnaissant officiellement sa qualité de commissionnaire de transport et en douane. Plus concrètement, le statut OEA permet d’accélérer les opérations de dédouanement et de rendre plus sûrs et plus fluides les échanges. Il atteste également un niveau élevé de sécurisation de l’ensemble de ses agences et de ses activités. En plus de ce statut européen, Heppner est enregistré C-TPAT (Custom trade partnership against terrorism). Ce programme, qui sécurise les procédures douanières des marchandises importées aux États-Unis, permet de lutter contre les menaces terroristes. Il offre au groupe une reconnaissance transatlantique de sa fiabilité dans toutes ses opérations de douanes et de sécurisation dans le traitement des marchandises.